Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Pomme et Muguet
Mme Ethier Valerie

Numéro de dépôt :
3997118
Date de dépôt :
11/04/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
11/04/2023
Pomme et Muguet de Ethier Valerie

Présentation de la marque Pomme et Muguet

Déposée le 11 avril 2013 par madame Ethier Valerie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « Pomme et Muguet » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-18 du 3 mai 2013.

Le déposant est madame Ethier Valerie domicilié(e) 29 rue de la benatte - 33000 - BORDEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Ethier Valerie domicilié(e) 29 rue de la benatte - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque Pomme et Muguet a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3997118.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pomme et Muguet est expirée depuis le 11 avril 2023.

Ethier Valerie a également déposé les autres marques suivantes : DE POMME EN LUNE


Mme Ethier Valerie - 29 rue de la benatte - 33000 - BORDEAUX - France


Mme Ethier Valerie - 29 rue de la benatte - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Enregistrement sans modification - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Articles décoratifs pour la chevelure ;

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).